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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERGERS DE CHATEAUBOURG
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FRUITECH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUITECH
SAS VERGERS DE CHATEAUBOURG Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93482683
Date de dépôt :
02/09/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2013

Présentation de la marque FRUITECH

Déposée le 2 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERGERS DE CHATEAUBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUITECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERGERS DE CHATEAUBOURG domicilié(e) 12, rue de Rennes,35220 CHATEAUBOURG,FRANCE (dossier no 2245771) - 35220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 539 782 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Lactalis Gestion Planification Organisation Madame Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2245771) - 53089 - France.

La marque FRUITECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUITECH est expirée depuis le 7 juillet 2013.

VERGERS DE CHATEAUBOURG a également déposé les autres marques suivantes : UNIFRUIT , UNIFRUIT , LACTOMIX , LES COMPOTELLES , KERPOM , UNIFOUR


SAS VERGERS DE CHATEAUBOURG Société par Actions Simplifiée - 12, rue de Rennes,35220 CHATEAUBOURG,FRANCE (dossier no 2245771) - 35220 - France - SIREN 399539782


Lactalis Gestion Planification Organisation Madame Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle - 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2245771) - 53089 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Inscription le 24 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233145 - Publication au BOPI 1997-02-24

Inscription le 19 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°381941 - Publication au BOPI 2003-11-19

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2003 n°2245771 - Publication au BOPI 2003-07-07

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.